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Marques déposées par monsieur Marc SAINT-CAST
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BILL OUT COUK QUALITY 100% BILL OUT COOK FINEST BURGERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILL OUT COUK QUALITY 100% BILL OUT COOK FINEST BURGERS
Monsieur Marc SAINT-CAST

Numéro de dépôt :
4363016
Date de dépôt :
20/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2027
BILL OUT COUK QUALITY 100% BILL OUT COOK FINEST BURGERS de Marc SAINT-CAST

Présentation de la marque BILL OUT COUK QUALITY 100% BILL OUT COOK FINEST BURGERS

Déposée par voie électronique le 20 mai 2017 par monsieur Marc SAINT-CAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BILL OUT COUK QUALITY 100% BILL OUT COOK FINEST BURGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur Marc SAINT-CAST domicilié(e) 427 Rue du Theven Bras - 29250 - SANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 29 N, Marc SAINT-CAST domicilié(e) 427 rue du Theven Bras - 29250 - SANTEC - France.

La marque BILL OUT COUK QUALITY 100% BILL OUT COOK FINEST BURGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL OUT COUK QUALITY 100% BILL OUT COOK FINEST BURGERS arrivera à expiration en date du 20 mai 2027.

Marc SAINT-CAST a également déposé les autres marques suivantes : 29N , DSKAP , BREIZH'ERVATIF KINIC


Monsieur Marc SAINT-CAST - 427 Rue du Theven Bras - 29250 - SANTEC - France


29 N, Marc SAINT-CAST - 427 rue du Theven Bras - 29250 - SANTEC - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.